Conditions Générales de Vente et de Livraison de Konrad Hornschuch AG

1. Généralités
(1) Sous réserve de conventions écrites dérogatoires, les présentes Conditions Générales de Vente et de Livraison s’appliquent de manière exclusive. Nous ne reconnaissons pas les conditions générales de l’acheteur contraires aux nôtres ou qui en divergent, à moins que la validité de telles conditions n’ait été acceptée expressément par écrit.
(2) Nos Conditions Générales de Vente et de Livraison s’appliquent également, conformément au paragraphe 1, à l’ensemble des transactions conclues avec l’acheteur à l’avenir.

2. Offre
(1) Nous ne sommes pas liés par nos offres. Les documents appartenant à l’offre, tels que les illustrations, dessins, indications de poids et de mesures, ne sont qu’indicatifs sauf lorsqu’ils sont pas
expressément désignés comme contraignants.
(2) L’acheteur est lié par la commande qu’il a signée. Nous sommes en droit d’accepter l’offre d’un contrat implicitement faite par la commande de l’acheteur en lui envoyant une confirmation de cette
commande dans les trois semaines suivant la réception de celle-ci.
(3) Notre confirmation de commande écrite détermine l’étendue de la commande. Pour être valables, toutes les conventions annexes et modifications de la commande doivent revêtir la forme écrite.
(4) Nos vendeurs et représentants voyageurs ne sont notamment pas autorisés à conclure oralement des conventions annexes ou à donner des garanties etc. qui vont au-delà du contenu de notre
confirmation de commande écrite.
(5) Nous nous réservons les droits de propriété et les droits d’auteur sur les informations, notamment les illustrations, dessins, calculs et autres documents, qui seront transmises à l’acheteur ou à des tiers. Elles ne doivent pas être communiquées à des personnes autres que l’acheteur ou ces tiers.

3. Prix et Paiement
(1) Le prix indiqué sur la confirmation de commande est sans engagement de notre part. Les prix indiqués s’entendent départ usine et hors TVA. La TVA sera indiquée séparément sur la facture, au
taux légal en vigueur à la date de celle-ci. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix si après la conclusion du contrat, des diminutions ou augmentations de coûts interviennent, notamment en raison de conventions collectives ou d’un changement du prix des matériaux. Une justification de ces modifications sera fournie à la demande de l’acheteur.
(2) L’acheteur devra payer le prix à la remise de la marchandise ou à la réception de la facture. La déduction d’un escompte doit être stipulée de manière spécifique par écrit.
(3) Si après conclusion du contrat, des doutes justifiés mettent en question la solvabilité de l’acheteur, nous sommes en droit d’exiger, dans un délai raisonnable, le paiement d’un acompte ou la fourniture de garanties. En cas de non-respect de cette demande de la part de l’acheteur dans le délai fixé, nous sommes en droit de résilier le contrat à l’expiration du délai.
(4) Les traites, ordres de paiement, chèques et lettres de change ne seront acceptés en paiement qu’après convention particulière écrite et seulement pour tenir lieu d’exécution. Tous les frais
d’encaissement et d’escompte seront à la charge de l’acheteur.
(5) L’acheteur ne peut faire valoir des droits à compensation sur nos créances que lorsque ses contreprétentions sont incontestées ou qu’elles ont été constatées judiciairement et ont force de chose jugée. L’acheteur ne peut exercer un droit de rétention que lorsque les contre-prétentions sont fondées sur les mêmes rapports contractuels.
(6) Des pénalités de retard seront calculées au taux de 8 % au delà du taux d’intérêt de base. Nous nous réservons le droit de faire valoir un dommage plus élevé.

4. Livraison et Délai de Livraison
(1) Les dates ou les délais de livraison devront être indiqués par écrit. Ils ne sont qu’indicatifs sauf accord express écrit dérogeant à cette règle. Les délais de livraison courent à compter de la conclusion du contrat. Si le contrat est modifié a postériori, une nouvelle date ou un nouveau délai de livraison devra, le cas échéant, être fixé simultanément. L’observation des délais de livraison et de prestations présuppose la réception dans les délais de tous les éléments de prestation ou de livraison devant être fournis par l’acheteur, à savoir les autorisations requises, notamment des plans, ainsi que le respect des conditions de paiement convenues et autres engagements. Si ces conditions ne sont pas remplies dans les délais requis, la date d’échéance sera prolongée en conséquence d’une durée appropriée.
(2) Les délais de livraison sont automatiquement prolongés, même lors d’un retard de livraison déjà existant, pendant une durée raisonnable en cas de survenance d’événements imprévisibles tels que p.ex. des perturbations de l’exploitation, des interventions administratives, des difficultés d’approvisionnement en énergie, des retards de livraison d’éléments essentiels, qui se présentent
auprès de nos fournisseurs, et que nous n’avons pas pu éviter en dépit du soin apporté et approprié aux circonstances du cas. La présente disposition s’applique également en cas de grève ou de lockout. Nous sommes tenus d’informer immédiatement l’acheteur de tels obstacles.
(3) Le délai de livraison est considérée comme respecté lorsque la marchandise a quitté l’usine avant l’expiration du délai ou lorsque la volonté d’expédier la marchandise a été annoncée. Dans la mesure où une date ou un délai de livraison non contraignant est dépassé de plus de quatre semaines, l’acheteur pourra exiger par écrit une livraison de notre part dans un délai convenable. A l’expiration de ce délai nous serons réputés être en retard.
(4) Outre la livraison, l’acheteur pourra réclamer la réparation d’un éventuel dommage résultant d’un retard de livraison. Notre responsabilité sera engagée, conformément aux dispositions légales, en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de notre part ou de nos représentants ou agents d’exécution. En cas de négligence grave ou de manquements fautifs à des obligations contractuelles essentielles, notre responsabilité sera cependant limitée, conformément au paragraphe 5 du présent article, aux dommages typiquement prévisibles du contrat. Au demeurant, conformément au paragraphe 5 du présent article, notre responsabilité en raison d’un retard de livraison est limitée à un maximum de 15 % de la rémunération convenue (TVA incluse). Toutes les demandes de l’acheteur dépassant cette limite sont exclues. Les limitations qui précèdent ne s’appliquent pas à la responsabilité pour les cas entraînant la mort, des blessures corporelles ou des risques pour la santé.
(5) En cas de retard de livraison, l’acheteur pourra nous fixer par écrit un délai supplémentaire convenable à l’expiration duquel il refusera la réception de la marchandise. Passé ce délai, l’acheteur
sera en droit de résoudre le contrat par déclaration écrite ou de réclamer, au lieu de la prestation, des dommages et intérêts. Les dispositions du paragraphe 4 s’appliquent également par analogie à la demande de dommages et intérêts au lieu de la prestation. Dans les cas où un délai supplémentaire sous peine de refus demeure sans effet, le droit à la livraison est exclu.
(6) A notre demande, l’acheteur devra déclarer dans un délai convenable s’il résilie le contrat en raison
du retard de livraison ou s’il souhaite obtenir la livraison.
(7) Les livraisons et prestations partielles seront autorisées dans la mesure où elles sont acceptables pour l’acheteur.

5. Transfert du Risque, Emballages, Assurance du Transport
(1) Le risque de perte fortuite et de détérioration fortuite de la marchandise est transféré à l’acheteur au moment du départ de l’usine. Il en va de même lorsque la marchandise, à la demande de l’acheteur, est expédiée vers un autre lieu que le siège social de l’acheteur et est remise à l’expéditeur, au transporteur ou à toute autre personne chargée du transport.
(2) Les emballages de transport et tous les autres emballages conformément au Règlement allemand relatif aux emballages (Verpackungsordnung) ne seront pas repris, à l’exception des emballages
réutilisables, notamment les palettes à entrées multiples et les pièces latérales en matière plastique. L’acheteur sera tenu d’effectuer à ses propres frais la récupération et l’élimination des emballages.
(3) Si l’acheteur le souhaite, nous souscrirons pour la marchandise une assurance de transport. Les coûts qui en résulteront seront à la charge de l’acheteur.

6. Responsabilité pour Vices, autre Responsabilité, Prescription
(1) L’acheteur est tenu de déclarer immédiatement par écrit, au plus tard 10 jours après sa découverte, un vice de la marchandise en indiquant le jour de la première apparition et en le décrivant de manière concrète. Toute responsabilité pour vice sera exclue si la déclaration faite ne satisfait pas à ces exigences.
(2) En cas de déclaration en bonne et due forme, notre responsabilité au titre des marchandises viciées s’appliquera dans les conditions suivantes :
En présence d’un vice, nous pouvons choisir, à notre convenance, entre la suppression du vice ou la livraison d’une marchandise exempte de vice (mise en conformité). La responsabilité pour vice
suppose qu’il ne s’agisse pas d’un vice négligeable. Si l’une ou les deux possibilités de mise en conformité sont impossibles ou disproportionnées, nous sommes en droit de la refuser. Nous sommes
également en droit de refuser la mise en conformité aussi longtemps que l’acheteur ne remplit pas ses obligations de paiement dans une mesure qui correspond à la partie exempte de vices de la prestation fournie. En cas de mise en conformité, nous supportons les dépenses y afférentes. Cela ne s’applique pas aux dépenses encourues du fait d’un transport de la marchandise dans un lieu différent du siège social de l’acheteur, à moins que le transport ne corresponde à l’utilisation de cette marchandise conforme à sa destination.
(3) Si la mise en conformité visée au paragraphe 2 se révèle impossible ou disproportionnée, ou si elle échoue deux fois, l’acheteur peut, selon son choix, soit exiger une réduction du prix d’achat, soit résoudre le contrat conformément aux dispositions légales. Cela s’applique notamment en cas d’un retard fautif ou d’un refus de la mise en conformité. Les dispositions qui précèdent sont également applicables en cas de livraison d’une autre marchandise ou d’une quantité moindre.
(4) Notre responsabilité sera engagée, conformément aux dispositions légales, en cas de fauteintentionnelle ou de négligence grave de notre part ou de la part de l’un de nos représentants ou de
nos agents d’exécution. Au demeurant, notre responsabilité n’est engagée qu’en vertu de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (Produkthaftungsgesetz), en cas de mort, de
blessures corporelles ou de risque pour la santé ou en cas de violation fautive d’obligations contractuelles essentielles. La demande de dommages et intérêts est cependant limitée aux dommages prévisibles typiques du contrat. En cas de négligence grave, la responsabilité est également limitée aux dommages prévisibles typiques du contrat, s’il n’existe aucun des cas d’exception visés dans la deuxième phrase du présent paragraphe.
(5) La responsabilité pour des dommages causés par la marchandise à des biens de l’acheteur ou d’un tiers, par exemple des dégâts à d’autres biens, est cependant totalement exclue. Cette disposition ne s’applique pas dans la mesure où il existe une faute intentionnelle ou une négligence grave ou si la responsabilité est engagée en cas de mort, de blessure corporelle ou de risque pour la santé ou si, en cas de violation d’obligations contractuelles essentielles, de tels dommages sont typiques du contrat et prévisibles. En cas de négligence grave ou de violation d’obligations contractuelles essentielles, la responsabilité est limitée aux dommages prévisibles et typiques du contrat.
(6) Les dispositions des précédents paragraphes 4 et 5 s’étendent – quel qu’en soit le fondement juridique, notamment les vices, le manquement à des obligations résultant du rapport juridique, ou
notre responsabilité délictuelle - aux dommages et intérêts versés en plus de la prestation et aux dommages et intérêts versés à la place de la prestation. Elles sont également applicables à
l’indemnisation de dépenses exposées en vain.
(7) Le délai de prescription des réclamations et droits au titre d’un vice de la marchandise est d’un an à compter du transfert du risque ou, en cas de prise en charge par l’expéditeur, par le transporteur ou par toute autre personne chargée de l’expédition, à compter de cette prise en charge. Le délai de prescription indiqué dans la première phrase du présent paragraphe s’applique également aux demandes de dommages et intérêts sans rapport avec un vice. Le délai de prescription mentionné dans la première phrasene ne s’applique cependant pas aux cas visés par les § 438. 2 BGB (Code civil allemand) (vices de droit de biens immobiliers), § 438. 1 du BGB (constructions, biens destinés à la construction), § 479. 1 BGB (droit de recours de l’entrepreneur) ou § 634a. 1 al. 2 BGB (constructions ou oeuvre dont le résultat consiste en la réalisation de prestations de planification ou de contrôle). Les délais visés dans la phrase précédente se prescrivent après 3 ans. Les droits de réduction du prix et l’exercice d’un droit de résolution pour cause de vices du produit sont exclus dans la mesure où le droit de mise en conformité est prescrit.
(8) Les délais de prescription du paragraphe 7 ne s’appliquent pas en cas de faute intentionnelle ou de dissimulation frauduleuse de vices, aux cas de demandes de dommages et intérêts en cas de décès, de blessure corporelle ou de risque pour la santé ou d’atteinte à la liberté, en cas de droits tirés de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (Produkthaftungsgesetz), d’un manquement à une obligation par négligence grave ou d’une violation d’obligations contractuelles essentielles.
(9) Dans la mesure où notre responsabilité est exclue ou limitée, cela vaut également pour la responsabilité civile personnelle de nos employés, salariés, collaborateurs, représentants et agents
d’exécution.

7. Réserve de Propriété
(1) Nous nous réserverons la propriété de toute marchandise livrée jusqu’à ce que l’acheteur ait acquitté l’ensemble des créances, actuelles et futures, résultant des relations d’affaires.
(2) Nous sommes en droit de reprendre la marchandise livrée si l’acheteur ne s’acquitte pas de ses obligations contractuelles, notamment en cas de retard de paiement. L’acheteur consent d’ores et déjà à la reprise de la marchandise dans un tel cas. La reprise ne peut être considérée comme une résolution du contrat que si nous en faisons la déclaration expresse. Les frais exposés par notre
société pour la reprise de la marchandise (notamment les frais de transport) sont à la charge de l’acheteur. Nous sommes également en droit d’interdire à l’acheteur toute revente ou transformation de la marchandise livrée sous réserve de propriété et de révoquer l’autorisation de procéder au recouvrement des créances (paragraphe 5).
(3) L’acheteur devra prendre soin de la marchandise livrée; il s’engage notamment à souscrire, au titre de celle-ci, une assurance suffisante calculée sur sa valeur à l’état neuf et couvrant les catastrophes naturelles et le vol. Il nous cède d’ores et déjà ses droits en résultant vis à vis de l’assurance.
(4) L’acheteur n’est pas autorisé à mettre la marchandise livrée en gage, à en transférer la propriété au titre de garantie ou à la céder. Il s’engage à nous informer sans délai et par écrit de toute saisie ou de toute autre intervention d’un tiers afin que nous puissions introduire une action en justice conformément au § 771 ZPO (Code de procédure civile allemand). Si le tiers n’est pas en mesure de nous dédommager des frais judiciaires et extrajudiciaires occasionnés par l’action en justice introduite conformément au § 771 ZPO, l’acheteur devra nous rembourser les frais exposés à cet effet.
(5) L’acheteur est en droit, dans le cadre de ses affaires courantes, de revendre, transformer ou mélanger la marchandise. Par ailleurs, l’acheteur nous cède dès à présent, pour un montant égal au
montant final de la facture TVA incluse, convenu entre nous et l’acheteur, toutes les créances qui résultent de la revente, de la transformation, du mélange ou de tout autre titre juridique (notamment
des garanties ou des délits civils). Après la cession, l’acheteur reste autorisé à procéder au recouvrement de ces créances sans préjudice de notre autorisation d’encaisser la créance nousmêmes.
Nous nous engageons cependant à ne pas procéder au recouvrement de la créance aussi longtemps que l’acheteur remplit correctement ses obligations de paiement résultant des recettes
encaissées, qu’il n’est pas en retard de paiement, qu’aucune demande d’ouverture d’une procédure en insolvabilité n’a été formulée et qu’il n’y a pas cessation des paiements. Si tel est le cas, nous pourrons cependant exiger que l’acheteur nous informe des créances cédées et des débiteurs respectifs, qu’il nous donne toutes les indications nécessaires au recouvrement de ces créances, qu’il nous transmette les documents s’y rapportant et qu’il informe les débiteurs (les tiers) de la cession. En cas de violation du contrat (notamment en cas de retard de paiement), nous pourrons révoquer l’autorisation de procéder au recouvrement.
(6) La réserve de propriété s’étend également aux produits résultant de la transformation de nos marchandises livrées et aux produits résultant de leurs mélange ou de leur association à d’autres
matières. Ces processus auront lieu en notre faveur et nous serons donc réputés être le fabricant de ces produits. Si, lors d’une transformation, d’un mélange ou d’une association, le droit de propriété des tiers sur leurs parts persiste, nous acquerrons la copropriété proportionnellement aux valeurs objectives de ces parts.
(7) Afin de garantir nos créances auprès de l’acheteur, celui-ci nous cède également les créances contre un tiers qui résultent de l’association de la marchandise livrée à un bien foncier.
(8) Dans la mesure où la valeur de nos garanties excède de plus de 20 % la valeur nominale des créances à garantir, les garanties qui nous reviennent ne seront pas concernées.

8. Dommages et intérêts forfaitaires
Dans le cas où nous somme en droit de réclamer, quel qu’en soit le fondement juridique, des dommages et intérêts ou une dépréciation de valeur à l’acheteur, à ses représentants ou ses agents
d’exécution, nous sommes autorisés à réclamer 20 % de la rémunération convenue au titre de dommages et intérêts ou de la dépréciation de valeur sans avoir à fournir de preuve. Nous nous
réservons le droit de revendiquer des dommages et intérêts ou une dépréciation de valeur plus élevés. L’acheteur aura toutefois le droit de faire la preuve de l’absence d’un dommage ou d’une dépréciation de valeur ou que ce dommage ou cette dépréciation de valeur sont significativement inférieurs à ce montant forfaitaire.

9. Texte original faisant Foi
Ces Conditions Générales de Vente et de Livraison nous engagent uniquement pour le texte original en langue allemande. La traduction française nous n’engage pas là ou elle diffère du texte original allemand


10. Stipulations Finales
(1) Le contrat sera soumis au droit allemand, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises (CISG).
(2) Le lieu d’exécution et le tribunal compétent sont ceux de notre siège social. Toutefois, nous nous réservons le droit de faire valoir nos droits également devant tout autre tribunal compétent.
(3) Si certaines dispositions étaient ou devenaient nulles, les autres dispositions conserveraient leur plein et entier effet.

Remise à jour 11/2003